Demande publiée - Marque en non vigueur

Le Pâté Français
Groupe Saveur et Passion, G.I.E

Numéro de dépôt :
4070313
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2024
Le Pâté Français de Groupe Saveur et Passion

Présentation de la marque Le Pâté Français

Déposée le 19 février 2014 par Groupe Saveur et Passion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Pâté Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014. .

Le déposant est Groupe Saveur et Passion, G.I.E domicilié(e) 676 Avenue Vidier, CS 90307 - 84275 - VEDENE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Saveur et Passion domicilié(e) 676 Avenue Vidier, CS 90307 - 84275 - VEDENE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Groupe Saveur et Passion a également déposé les autres marques suivantes : SAVEUR PASSION , Saveur et Passion


Groupe Saveur et Passion, G.I.E - 676 Avenue Vidier, CS 90307 - 84275 - VEDENE Cedex - France


Groupe Saveur et Passion - 676 Avenue Vidier, CS 90307 - 84275 - VEDENE Cedex - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.