Déposée le 19 février 2014 par Groupe Saveur et Passion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Le Pâté Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014. .
Le déposant est Groupe Saveur et Passion, G.I.E domicilié(e) 676 Avenue Vidier, CS 90307 - 84275 - VEDENE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Saveur et Passion domicilié(e) 676 Avenue Vidier, CS 90307 - 84275 - VEDENE Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe Saveur et Passion, G.I.E - 676 Avenue Vidier, CS 90307 - 84275 - VEDENE Cedex - France
Groupe Saveur et Passion - 676 Avenue Vidier, CS 90307 - 84275 - VEDENE Cedex - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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