Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BIO DE MALIN PLAISIR
GROUPE SAVEUR ET PASSION

Numéro de dépôt :
4476134
Date de dépôt :
14/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2028
LE BIO DE MALIN PLAISIR de GROUPE SAVEUR ET PASSION

Présentation de la marque LE BIO DE MALIN PLAISIR

Déposée par voie électronique le 14 août 2018 par GROUPE SAVEUR ET PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BIO DE MALIN PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est GROUPE SAVEUR ET PASSION domicilié(e) 21 rue de la Ferme - 14780 - LION SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame STEFANIE QUILES domicilié(e) 5 Place de la République - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque LE BIO DE MALIN PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIO DE MALIN PLAISIR arrivera à expiration en date du 14 août 2028.

GROUPE SAVEUR ET PASSION a également déposé les autres marques suivantes : JAMBON SUPERIEUR LE Ficelin de Malin Plaisir , GSP Groupe Saveur & Passion , LE FICELIN , SAVEUR ET PASSION VEGAN , LE MALINOIX , JAMBON SUPERIEUR Le Malinoix de Malin Plaisir , SAVEUR ET PASSION NATURE


GROUPE SAVEUR ET PASSION - 21 rue de la Ferme - 14780 - LION SUR MER - France


Madame STEFANIE QUILES - 5 Place de la République - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 16 mai 2019 - Rejet partiel n°756890 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.