Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE SATOV EVOLUONS ENSEMBLE POUR UN HABITAT DURABLE
Groupe SATOV - Evoluons ensemble pour un habitat durable, SARL

Numéro de dépôt :
4045570
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2023
GROUPE SATOV EVOLUONS ENSEMBLE POUR UN HABITAT DURABLE de Groupe SATOV - Evoluons ensemble pour un habitat durable

Présentation de la marque GROUPE SATOV EVOLUONS ENSEMBLE POUR UN HABITAT DURABLE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SATOV - Evoluons ensemble pour un habitat durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE SATOV EVOLUONS ENSEMBLE POUR UN HABITAT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SATOV - Evoluons ensemble pour un habitat durable domicilié(e) 27 Route de la Roche - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 679 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe SATOV - Evoluons ensemble pour un habitat durable, M. Jocelyn MERCERON domicilié(e) 27 Route de la Roche - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France.

La marque GROUPE SATOV EVOLUONS ENSEMBLE POUR UN HABITAT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SATOV EVOLUONS ENSEMBLE POUR UN HABITAT DURABLE est expirée depuis le 7 novembre 2023.


Groupe SATOV - Evoluons ensemble pour un habitat durable, SARL - 27 Route de la Roche - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France - SIREN 451679708


Groupe SATOV - Evoluons ensemble pour un habitat durable, M. Jocelyn MERCERON - 27 Route de la Roche - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie.