Déposée le 26 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SAMUELIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OLD RIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SAMUELIAN domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL PLAN DE CAMPAGNE, BP 47 - 13751 - LES PENNES MIRABEAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 070 254 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque OLD RIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SAMUELIAN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - CENTRE COMMERCIAL PLAN DE CAMPAGNE, BP 47 - 13751 - LES PENNES MIRABEAU CEDEX - France - SIREN 451070254
Cabinet Bouchara - Avocats, - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 10 juin 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63824 - Publication au BOPI 1992-06-10
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2055290 - Publication au BOPI 2005-11-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Renouvellement avec limitation le 21 novembre 2005 n°2301272 - Publication au BOPI 2005-11-21
Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421524 - Publication au BOPI 2005-11-07
Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282461 - Publication au BOPI 1999-08-03
Inscription le 24 décembre 1997 - Renonciation partielle n°247358 - Publication au BOPI 1997-12-24
Inscription le 18 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293591 - Publication au BOPI 2000-01-18
Inscription le 18 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344945 - Publication au BOPI 2002-04-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49
Inscription le 10 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381043 - Publication au BOPI 2003-11-10
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2015 n°2599903 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-15
Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663920 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 29 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771826 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-10-29
Inscription le 21 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°791037 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Produits d'hygiène pour les soins du corps. Sacs, valises, bagages, sacoches, porte-feuilles en cuir et imitation du cuir. Ustensiles et accessoires de toilette, peignes, brosses. Vêtements pour hommes, dames et enfants ; robes, pantalons, chémises, pull-overs, vestes, tricots, blousons, manteaux, imperméables, ceintures, cravates, écharpes, chaussettes, chaussures, chapeaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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