Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUCRE D'ORGE BIO
GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3690250
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
SUCRE D\'ORGE BIO de GROUPE SALMON ARC EN CIEL

Présentation de la marque SUCRE D'ORGE BIO

Déposée le 10 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRE D'ORGE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49 rue de Vendée - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque SUCRE D'ORGE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE D'ORGE BIO arrivera à expiration en date du 10 novembre 2019.

GROUPE SALMON ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS AMOURS , L'ECHO DES BERCEAUX GAZETTE FRANCAISE DU GAZOUILLIS , TROGNON , MONDOU , ERGO-GIGOTEUSE , DOUDOUNEUR , WEB DOUDOU , LE VILLAGE DE BEBE , SUCRE D'ORGE , LE COFFRE FORT A DOUDOU


GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société par actions simplifiée - 49 rue de Vendée - 49450 - VILLEDIEU LA BLOUERE - France - SIREN 349773697


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 6 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712669 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; étiquettes en tissus ; étiquettes tissées, bavettes ; produits textiles ; serviettes et draps de bain, gants de toilette, draps de lit et de berceau, taies, couvertures de berceau, couettes, housses de couette, couvre-lit, décors de lit (en tissus), tours de lit (en tissus) ; sacs de couchage (enveloppe cousue remplaçant le drap) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; mouchoirs ; carré de tissu. Tous ces produits étant à base de matières premières issues de l'agriculture biologique.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de skis ou de sport ; couches en matières textiles, bavoirs en matières textiles, bavettes en matières textiles, langes en matières textiles, sous vêtements ; bavoirs non en papier. Tous ces produits étant à base de matières premières issues de l'agriculture biologique.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières naturelles ; appareils de culture physique et de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glaces ou à roulettes ; trottinettes ; planche à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neiges ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Peluches [jouets]. Marionnettes ; tapis d'éveil [jouets]. Tous ces produits étant à base de matières premières issues de l'agriculture biologique.