Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCRE D'ORGE
GROUPE SALMON ARC EN CIEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3361451
Date de dépôt :
26/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2015
SUCRE D\'ORGE de GROUPE SALMON ARC EN CIEL

Présentation de la marque SUCRE D'ORGE

Déposée le 26 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRE D'ORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49, rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SUCRE D'ORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE D'ORGE est expirée depuis le 26 mai 2015.

GROUPE SALMON ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS AMOURS , L'ECHO DES BERCEAUX GAZETTE FRANCAISE DU GAZOUILLIS , ERGO-GIGOTEUSE , DOUDOUNEUR , TROGNON , MONDOU , LE COFFRE FORT A DOUDOU , LE VILLAGE DE BEBE , SUCRE D'ORGE , WEB DOUDOU


GROUPE SALMON ARC EN CIEL Société par actions simplifiée - 49, rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - France - SIREN 349773697


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir serviettes de table, serviettes de toilette, capes et draps de bain, gants de toilette, draps de lit, draps de berceau, taies d'oreillers pour lit et berceau, couvertures de lit et de berceau, couettes, housses de couettes, couvre-lits, décors de lit, tours de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), duvettes, nids de naissance, portières (rideaux), rideaux. Vêtements (habillement) ; peignoirs ; maillots de bain ; sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), souliers, bottes, pantoufles, chaussons ; chapellerie ; bavoirs ; bavettes non en papier ; ceintures ; bretelles ; couches-culottes en tissus. Jeux, jouets, peluches (jouets), tapis d'éveil (jeux pour bébés et enfants).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].