Déposée le 24 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SALMON ARC EN CIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUCRE D'ORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49 Rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2231166) - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2231166) - 75116 - France.
La marque SUCRE D'ORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SALMON ARC EN CIEL, Société anonyme - 49 Rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2231166) - 49450 - France - SIREN 349773697
CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2231166) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2002 n°2231166 - Publication au BOPI 2002-11-18
Renouvellement sans limitation n°2010551 - Publication au BOPI 1993-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25
Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374493 - Publication au BOPI 2003-07-28
Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés;journaux, périodiques;livres.Papeterie, matières déhésives (pour la papeterie).Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vâtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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