GROUPE SALMON ARC EN CIEL Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1278418
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2014
Présentation de la marque SALMON
Déposée le 9 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SALMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49, rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2267091) - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2267091) - 75116 - France.
La marque SALMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SALMON ARC EN CIEL Société par actions simplifiée - 49, rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2267091) - 49450 - France - SIREN 349773697
CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2267091) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2036327 - Publication au BOPI 1995-06
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267091 - Publication au BOPI 2004-06-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374493 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 2 décembre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°179227 - Publication au BOPI 1994-12-02
Inscription le 31 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°231390 - Publication au BOPI 1996-12-31
Inscription le 8 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°175939 - Publication au BOPI 1994-09-08
Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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