Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI PELUCHES
GROUPE SALMON ARC EN CIEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
3015579
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2010

Présentation de la marque MINI PELUCHES

Déposée le 14 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SALMON ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI PELUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SALMON ARC EN CIEL domicilié(e) 49, rue de Vendée, 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SALMON ARC EN CIEL - France.

La marque MINI PELUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI PELUCHES est expirée depuis le 14 mars 2010.

GROUPE SALMON ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS AMOURS , L'ECHO DES BERCEAUX GAZETTE FRANCAISE DU GAZOUILLIS , TROGNON , MONDOU , ERGO-GIGOTEUSE , DOUDOUNEUR , WEB DOUDOU , LE VILLAGE DE BEBE , SUCRE D'ORGE , LE COFFRE FORT A DOUDOU


GROUPE SALMON ARC EN CIEL (S.A.) - 49, rue de Vendée, 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE - France - SIREN 349773697


GROUPE SALMON ARC EN CIEL - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364613 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Emballages commerciaux en papier et/ou en carton, étiquettes en carton, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, livres, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie). Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, tapis de jeux (tapis d'éveil).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].