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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL S.A.S
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LA FIBRE MATERNELLE ET LA FIBRE PROTECTRICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FIBRE MATERNELLE ET LA FIBRE PROTECTRICE
GROUPE SALMON ARC EN CIEL S.A.S. S.A.S.

Numéro de dépôt :
99784648
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2019

Présentation de la marque LA FIBRE MATERNELLE ET LA FIBRE PROTECTRICE

Déposée le 29 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL S.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FIBRE MATERNELLE ET LA FIBRE PROTECTRICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SALMON ARC EN CIEL S.A.S domicilié(e) 49 RUE DE VENDEE,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2398778) - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SALMON ARC EN CIEL S.A.S. domicilié(e) 49, rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2398778) - 49450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FIBRE MATERNELLE ET LA FIBRE PROTECTRICE est expirée depuis le 29 mars 2019.


GROUPE SALMON ARC EN CIEL S.A.S. S.A.S. - 49 RUE DE VENDEE,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2398778) - 49450 - France - SIREN 349773697


GROUPE SALMON ARC EN CIEL S.A.S. - 49, rue de Vendée,49450 VILLEDIEU LA BLOUERE (dossier no 2398778) - 49450 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398778 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes et draps de bain, gants de toilette, draps de lit et berceau, taies, couvertures de berceau et lit, couettes, couvre-lits, décors de lit, tours de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) bavoirs, sacs à langer, sacs à jouets, rideaux, tapis. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures), décorations pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].