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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Saintex – ATI Production
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ATIMATIC Portes automatiques
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATIMATIC Portes automatiques
Groupe Saintex – ATI Production S.à.r.l.

Numéro de dépôt :
3503853
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2017
ATIMATIC Portes automatiques de Groupe Saintex – ATI Production

Présentation de la marque ATIMATIC Portes automatiques

Déposée le 30 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Saintex – ATI Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATIMATIC Portes automatiques »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Saintex – ATI Production domicilié(e) 27 Rue Saint Exupéry,67500 HAGUENAU - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 226 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Saintex – ATI Production domicilié(e) 27 Rue Saint Exupéry,67500 HAGUENAU - 67500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATIMATIC Portes automatiques est expirée depuis le 30 mai 2017.


Groupe Saintex – ATI Production S.à.r.l. - 27 Rue Saint Exupéry,67500 HAGUENAU - 67500 - France - SIREN 422226910


Groupe Saintex – ATI Production - 27 Rue Saint Exupéry,67500 HAGUENAU - 67500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Constructions métalliques ; Portes de garage métalliques automatiques pour logements collectifs ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Portes de garage métalliques motorisées pour logements collectifs.