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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE SAINT PERE
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GOURMANGEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOURMANGEL
GROUPE SAINT PERE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1518373
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/03/2019

Présentation de la marque GOURMANGEL

Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SAINT PERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GOURMANGEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SAINT PERE domicilié(e) LA CLAIE,44320 SAINT PERE EN RETZ (dossier no 2399544) - 44320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 252 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2399544) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GOURMANGEL est expirée depuis le 2 mars 2019.

GROUPE SAINT PERE a également déposé les autres marques suivantes : GAUFRAGEL , CREMAGEL , GAUFRAGEL , ... DU PERE ERNEST , FROMAGE DU PAYS NANTAIS DIT DU CURE


GROUPE SAINT PERE Société Anonyme - LA CLAIE,44320 SAINT PERE EN RETZ (dossier no 2399544) - 44320 - France - SIREN 316252477


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2399544) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399544 - Publication au BOPI 2009-02-25

Renouvellement sans limitation n°2134668 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154930 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 10 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°694311 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-10

Tous produits alimentaires surgelés ou congelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.