Marque expirée - Marque en non vigueur

RESIDENCE HEVEA
GROUPE SAINT ANDRE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97703439
Date de dépôt :
31/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2017

Présentation de la marque RESIDENCE HEVEA

Déposée le 31 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCE HEVEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SAINT ANDRE domicilié(e) 14, boulevard général de Gaulle,26000 VALENCE (dossier no 2352570) - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 324 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS H.PERROT J. OLLIER F. GAY domicilié(e) BP 115, 28, rue Paul Henri Spaak,26904 VALENCE CEDEX 9 (dossier no 2352570) - 26904 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESIDENCE HEVEA est expirée depuis le 31 octobre 2017.

GROUPE SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : ATRIUM HOTEL , HEVEA APPART HOTEL , LE BAILLI DE SUFFREN


GROUPE SAINT ANDRE SOCIETE ANONYME - 14, boulevard général de Gaulle,26000 VALENCE (dossier no 2352570) - 26000 - France - SIREN 378324495


SCP D'AVOCATS H.PERROT J. OLLIER F. GAY - BP 115, 28, rue Paul Henri Spaak,26904 VALENCE CEDEX 9 (dossier no 2352570) - 26904 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°467016 - Publication au BOPI 2008-01-15

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352570 - Publication au BOPI 2007-10-05

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Publicité - gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité. Reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, expertise immobilière, gérance d'immeubles. Activités sportives et culturelles édition de livres, de revues, prêt de livres, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Hébergement temporaire, maisons de repos et de convalescence, pouponnières, travaux d'ingénieurs consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la construction) prospection, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs,imprimerie, location de temps d'accès à un serveur de bases de données, gestion de lieux d'expositions

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.