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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE SAINT ANDRE
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HEVEA APPART HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEVEA APPART HOTEL
GROUPE SAINT ANDRE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3939291
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2022
HEVEA APPART HOTEL de GROUPE SAINT ANDRE

Présentation de la marque HEVEA APPART HOTEL

Déposée le 3 août 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEVEA APPART HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SAINT ANDRE domicilié(e) 22, rue Jean-Louis Barrault - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL “ AEGIS AVOCATS ” domicilié(e) BP 115, 28, rue Paul-Henri Spaak - 26904 - VALENCE Cedex 9 - France.

La marque HEVEA APPART HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEVEA APPART HOTEL est expirée depuis le 3 août 2022.

GROUPE SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCE HEVEA , ATRIUM HOTEL , LE BAILLI DE SUFFREN


GROUPE SAINT ANDRE, Société anonyme - 22, rue Jean-Louis Barrault - 26000 - VALENCE - France


SELARL “ AEGIS AVOCATS ” - BP 115, 28, rue Paul-Henri Spaak - 26904 - VALENCE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.