Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATRIUM HOTEL
GROUPE SAINT ANDRE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92430160
Date de dépôt :
05/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2022

Présentation de la marque ATRIUM HOTEL

Déposée le 5 août 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATRIUM HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SAINT ANDRE domicilié(e) 22 RUE JEAN-LOUIS BARRAULT - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 324 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC GAY, SELARL AEGIS AVOCATS domicilié(e) 28 RUE PAUL-HENRI SPAAK, BP 115 - 26904 - VALENCE CEDEX 9 - France.

La marque ATRIUM HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATRIUM HOTEL est expirée depuis le 5 août 2022.

GROUPE SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCE HEVEA , HEVEA APPART HOTEL , LE BAILLI DE SUFFREN


GROUPE SAINT ANDRE, SOCIETE ANONYME - 22 RUE JEAN-LOUIS BARRAULT - 26000 - VALENCE - France - SIREN 378324495


M. FREDERIC GAY, SELARL AEGIS AVOCATS - 28 RUE PAUL-HENRI SPAAK, BP 115 - 26904 - VALENCE CEDEX 9 - France


Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357032 - Publication au BOPI 2002-10-14

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2002 n°2224558 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501498 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579425 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

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