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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SAGEBAT Investissements
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S Groupe Sagebat investissements
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S Groupe Sagebat investissements
Groupe SAGEBAT Investissements S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3309467
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/08/2014
S Groupe Sagebat investissements de Groupe SAGEBAT Investissements

Présentation de la marque S Groupe Sagebat investissements

Déposée le 23 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SAGEBAT Investissements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « S Groupe Sagebat investissements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SAGEBAT Investissements domicilié(e) 43 route du Progrès,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 057 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HADJ MIMOUNE Mohamed Groupe SAGEBAT Investissements domicilié(e) 43 route du Progrès,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France.

La marque S Groupe Sagebat investissements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309467.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S Groupe Sagebat investissements est expirée depuis le 23 août 2014.


Groupe SAGEBAT Investissements S.A.R.L. - 43 route du Progrès,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France - SIREN 451057103


Monsieur HADJ MIMOUNE Mohamed Groupe SAGEBAT Investissements - 43 route du Progrès,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Gestion de patrimoine. Marchand de biens à savoir courtage immobiliers.