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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE S2EI
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SETEL ENERGIES PROCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SETEL ENERGIES PROCESS
GROUPE S2EI SAS

Numéro de dépôt :
4420689
Date de dépôt :
18/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2028
SETEL ENERGIES PROCESS de GROUPE S2EI

Présentation de la marque SETEL ENERGIES PROCESS

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE S2EI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SETEL ENERGIES PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE S2EI domicilié(e) 13 Avenue de Concordia - 16400 - LA COURONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PATRICK MANGEL, Monsieur Patrick MANGEL domicilié(e) 8 Bd Liédot - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque SETEL ENERGIES PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETEL ENERGIES PROCESS arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.


GROUPE S2EI SAS - 13 Avenue de Concordia - 16400 - LA COURONNE - France


CABINET PATRICK MANGEL, Monsieur Patrick MANGEL - 8 Bd Liédot - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Robots (machines) ;

Appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie.