Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE S M S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OPENMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE S M S domicilié(e) ZA Buisson de la Couldre, Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES (dossier no 2170012) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 634 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2170012) - France.
La marque OPENMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPENMATIC est expirée depuis le 30 mai 2010.
GROUPE S M S (Société Anonyme) - ZA Buisson de la Couldre, Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES (dossier no 2170012) - France - SIREN 310634530
CABINET NETTER - (dossier no 2170012) - France
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170012 - Publication au BOPI 2000-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 1 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52088 - Publication au BOPI 1991-03-01
Portillons de magasin
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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