Marque expirée - Marque en non vigueur

MARCHÉ SPORT
GROUPE S.E.D. (SPORT EUROPE DISTRIBUTION) Société anonyme coopérative de commerçants détaillants

Numéro de dépôt :
3408214
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
MARCHÉ SPORT de GROUPE S.E.D. (SPORT EUROPE DISTRIBUTION) coopérative de commerçants détaillants

Présentation de la marque MARCHÉ SPORT

Déposée le 6 février 2006 par la Société Anonyme (SA) GROUPE S.E.D. (SPORT EUROPE DISTRIBUTION) coopérative de commerçants détaillants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCHÉ SPORT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE S.E.D. (SPORT EUROPE DISTRIBUTION) coopérative de commerçants détaillants domicilié(e) 10, rue de l'Arcelle, Zac des Plans,38600 FONTAINE - 38600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 779 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHÉ SPORT est expirée depuis le 6 février 2016.

GROUPE S.E.D. (SPORT EUROPE DISTRIBUTION) coopérative de commerçants détaillants a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN DJ , TECHNICIENS DU SPORT , LE VÉLO, UN BONHEUR PARTAGÉ , VELO CENTER , (Marque figurative) , ENTREPÔT SPORT


GROUPE S.E.D. (SPORT EUROPE DISTRIBUTION) Société anonyme coopérative de commerçants détaillants - 10, rue de l'Arcelle, Zac des Plans,38600 FONTAINE - 38600 - France - SIREN 323779983


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Etuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), photographiques, cinématographiques ; boussoles ; gilets et ceintures de natation, gilets de sauvetage, lunettes et visières anti-éblouissantes lunettes (optiques), verres de lunettes, instruments météorologiques, flotteurs pour la natation, pince-nez, casques de protection pour le sport, protège-dents ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique notamment ceux utilisés dans la pratique des sports et de la gymnastique et sur les appareils de sport et de gymnastique. ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélos ; bicycles ; bicyclettes ; bandages pour bicyclettes béquilles de bicyclettes ; cadres de bicyclettes ; chambres à air pour bicyclettes ; filets pour bicyclettes ; freins de bicyclettes ; guidons de bicyclettes ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; jantes de bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; rayons de bicyclettes ; selles de bicyclettes ; sonnettes de bicyclettes ; antivols pour véhicules ; avirons ; bateaux ; rames de bateaux ; charrettes de golf ; véhicules nautiques ; parachutes ; pédales de bicyclettes. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; cartes et guides ; plans cartes routières. Classe 18 : Sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage sacs de campeurs, sacoches pour porter les enfants, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. ; Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; chaussures de football ; chaussures de montagne ; chaussures de randonnée ; vêtements pour le sport ; bottes, pantoufles ; bonnets de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; sandales de bain ; bas sudorifuges ; vêtements de gymnastique ; body (justaucorps) ; caleçons de bain ; combinaisons de ski nautique ; crampons de chaussures de football ; habillement pour cyclistes ; souliers de gymnastique ; maillots ; tee-shirts. Classe 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; skis ; arêtes de skis ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; tables, queues et billes de billard ; boyaux de raquettes ; cannes de golf ; crosses de golf ; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; engins pour exercices corporels ; baudriers d'escalade ; exerciseurs (extenseurs) ; filets (articles de sport) ; fixations de skis ; fléchettes ; fusils lance-harpons (articles de sport) gants de golf ; haltères ; balles de jeu ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; racloirs pour skis ; raquettes ; cordes de raquettes rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; revêtements de skis ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; skis nautiques skis pour le surfing ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; tirs au pigeon ; traîneaux (articles de sport) ; tremplins (articles de sport) ; trottinettes ; volants (jeux) ; armes d'escrime ; gants et masques d'escrime ; planches pour le surf horizontal (body-board) ; cannes à pêche ; patins à glace ; sacs et housses pour le transport et le rangement d'articles de gymnastique et de sport. ; Promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail de tous les produits précités ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Administration commerciale à savoir services de gestion de magasins. ; Education, formation et divertissement ; location de matériel de ski ; location d'équipement de plongée sous-marine ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; culture physique ; exploitation d'installations sportives ; location de matériel et d'équipements sportifs et de loisirs ; location d'infrastructures sportives ; locations de films et d'enregistrements phonographiques ; enseignement de la gymnastique et du sport ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations et de compétitions sportives et de stages sportifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.