GROUPE S.E.D. (SPORT EUROPE DISTRIBUTION) Société anonyme coopérative de commerçants détaillants à capital variable
Numéro de dépôt :
3315924
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2014
Présentation de la marque LE VÉLO, UN BONHEUR PARTAGÉ
Déposée le 1 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) GROUPE S.E.D. (SPORT EUROPE DISTRIBUTION) coopérative de commerçants détaillants à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE VÉLO, UN BONHEUR PARTAGÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE S.E.D. (SPORT EUROPE DISTRIBUTION) coopérative de commerçants détaillants à capital variable domicilié(e) 10, rue de l'Arcelle, Zac des Plans,38600 FONTAINE - 38600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 779 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LE VÉLO, UN BONHEUR PARTAGÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE S.E.D. (SPORT EUROPE DISTRIBUTION) Société anonyme coopérative de commerçants détaillants à capital variable - 10, rue de l'Arcelle, Zac des Plans,38600 FONTAINE - 38600 - France - SIREN 323779983
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau ; vélos ; bicycles ; bicyclettes ; bandages pour bicyclettes ; béquilles de bicyclettes ; cadres de bicyclettes ; chambres à air pour bicyclettes ; filets pour bicyclettes ; freins de bicyclettes ; guidons de bicyclettes ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; jantes de roues pour bicyclettes ; garde-boue pour bicyclettes ; freins pour bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; rayons de bicyclettes ; selles de bicyclettes ; sonnettes de bicyclettes ; sacoches pour bicyclettes ; porte-bagages pour bicyclettes ; porte-bidons pour bicyclettes ; porte-bicyclettes pour véhicules : galeries pour véhicules. Produits de l'imprimerie ; journaux ; revues ; livres ; prospectus ; cartes postales ; photographies ; clichés ; papeterie ; cartes et guides ; plans ; cartes routières. Vêtements, chaussures, bonneterie, chapellerie. Chaussures de sport ; chaussures de ski ; chaussures de football ; chaussures de montagne ; chaussures de randonnée ; chaussures pour cyclistes ; vêtements pour le sport ; vêtements de gymnastique ; body (justaucorps) ; habillement pour cyclistes ; souliers de gymnastique ; maillots ; chemisettes ; tee-shirts ; chaussettes pour cyclistes ; bonnets ; casquettes ; casques pour cyclistes (articles de sport) ; cuissards ; soquettes ; ceintures ; gants (habillement) ; vêtements imperméables ; anoraks ; bas ; collants ; coupe-vent (habillement). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; engins pour exercices corporels ; haltères ; balles de jeu ; patins à roulettes ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement (articles de sport) ; trottinettes ; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique) ; gants pour cyclistes (articles de sport). Télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ; agences de presse ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de films cinématographiques et de programmes audiovisuels ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; transmission de messages notamment assistée par ordinateur. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules ; location de vélos et de bicyclettes ; organisation de voyages et d'excursions ; réservations pour les voyages ; accompagnement et transport de voyageurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; culture physique ; exploitation d'installations sportives ; chronométrage de manifestations sportives ; location d'articles de sport et de gymnastique ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de compétitions sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; édition de journaux, de livres, de revues ; prêt de livres ; production et réalisation de spectacles, de films ; location de films ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; services de studio d'enregistrement.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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