Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GROUPE ROUSSELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET domicilié(e) 22/28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 718 496 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque GROUPE ROUSSELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269636.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ROUSSELET, Société par Actions Simplifiée - 22/28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 388718496
NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, supports de données magnétiques, optiques ; mémoire électronique ; terminaux de télécommunications, modems, télé-imprimantes ; ordinateurs, appareils électroniques à savoir composants électroniques, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, radio, radio-téléphones, téléphones portables et fixes, appareils de contrôle, de mesure, tachygraphes, dispositifs de signalisation lumineuse ou mécanique, batteries d'accumulateurs ; logiciels [programmes enregistrés] ;
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ;
Services financiers, services d'assurance, en particulier informations et consultation en matière d'assurances, contrats d'assurances contre les accidents, contrats d'assurances en cas de responsabilité civile, courtier en assurances ; estimations financières [assurance] ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières, gestion financière, gérance de biens immobiliers, estimations financières (assurances, immobilier), placement de fonds, services d'acquisition de biens immobiliers, services de transactions immobilières, services d'administration de bien immobiliers, gestion d'immeubles, affaires financières, affaires immobilières, constitution ou investissement de capitaux ;
Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles, dépannage de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules ;
Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radio -communication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ;
Services d'entreposage, services d'entreposage de documents (archivage), services d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, informations en matière d'entreposage, location d'entrepôts, location de conteneurs d'entreposage, déménagement de mobilier, transport de meubles ; services de stockage ; fret (transport de marchandises) ; services logistiques, à savoir conditionnement de produits, courtage de transport, courtage de fret, courtage maritime, déchargement, déménagement, dépôt de marchandises, distribution (livraison) de produits, de colis, de marchandises, emballage de produits, emmagasinage, empaquetage de marchandises, services d'expédition ; location de places de stationnement, location de garages, services de parcs de stationnement ; accompagnements de voyageurs, transports en taxis, services de taxis, services de chauffeur ; information en matière de transport, organisation de voyages, renseignements et informations en matière de transport et de voyages, assistance téléphonique et par internet en matière de transport, réservations pour les voyages, réservation pour le transport, transport fluvial, transport maritime, transport en chemin de fer, services de transit ; location de véhicules, location de voiture ;
Recherche scientifique et industrielle liée aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication ; études, conseils et expertises dans les domaines des télécommunications et des réseaux informatiques et de transmission de données ; assistance technique liée à ces technologies ; services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de consultations en matière d'ordinateurs et appareils pour le traitement de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GROUPE ROUSSELET"
