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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET
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G-7
Marque renouvelée - Marque en vigueur

G-7
GROUPE ROUSSELET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1573624
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2030

Présentation de la marque G-7

Déposée le 2 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G-7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET domicilié(e) 22-28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 718 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque G-7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque G-7 arrivera à expiration en date du 2 février 2030.

GROUPE ROUSSELET a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ROUSSELET , FONCIERE SEVENITY , G 7 COMMUNICATION , Groupe R7 , SEVENEO , SEVENITY , SUPERBIBI , Groupe FORCE 7 , FINANCIERE 7 , G7 entreprises


GROUPE ROUSSELET, Société par Actions Simplifiée - 22-28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 388718496


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Inscription le 19 mars 1996 - Transmission de propriété n°199193 - Publication au BOPI 1996-03-19

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1999 n°2151727 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427699 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2019 n°2734681 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-24

Voitures automobiles, transport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.