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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET
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FORCE 7
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORCE 7
GROUPE ROUSSELET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3686217
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2029
FORCE 7 de GROUPE ROUSSELET

Présentation de la marque FORCE 7

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET domicilié(e) 22-28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 718 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque FORCE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCE 7 arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

GROUPE ROUSSELET a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ROUSSELET , FONCIERE SEVENITY , G 7 COMMUNICATION , Groupe R7 , SEVENEO , SEVENITY , SUPERBIBI , Groupe FORCE 7 , FINANCIERE 7 , G7 entreprises


GROUPE ROUSSELET, Société par Actions Simplifiée - 22-28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 388718496


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 7 août 2019 n°2722948 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-07

Recherche scientifique et industrielle liée aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication ; conseils, études et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques et de transmission de données ; assistance technique rendus par des ingénieurs liée à ces technologies ; services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de consultations en matière d'ordinateurs et appareils pour le traitement de données.