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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET
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FINANCIERE 7
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FINANCIERE 7
GROUPE ROUSSELET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3598076
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2028
FINANCIERE 7 de GROUPE ROUSSELET

Présentation de la marque FINANCIERE 7

Déposée le 11 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINANCIERE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROUSSELET domicilié(e) 22-28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 718 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque FINANCIERE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3598076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 37 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINANCIERE 7 arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.

GROUPE ROUSSELET a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ROUSSELET , FONCIERE SEVENITY , G 7 COMMUNICATION , Groupe R7 , SEVENEO , SEVENITY , SUPERBIBI , Groupe FORCE 7 , G7 entreprises , FORCE 7


GROUPE ROUSSELET, Société par Actions Simplifiée - 22-28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 388718496


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2018 n°2688756 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-24

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, supports de données magnétiques, optiques, mémoire électronique ; terminaux de télécommunications, modems, téléimprimantes. Ordinateurs, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, radio, radio-téléphones, téléphones portable et fixes, appareils de contrôle, de mesure, tachygraphes, batteries d'accumulateurs. Logiciels (programmes enregistrés).

Publicité, diffusion d'annonces publicitaires. Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.

Services d'assurances, en particulier informations et consultation en matière d'assurances, contrats d'assurances contre les accidents, contrats d'assurances en cas de responsabilité civile, courtier en assurances ; estimations financières (assurance) ; caisses de prévoyance.

Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles.

Services téléphoniques, transmission d'informations par voie télématique, de télécommunication et de radio-communication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique (télécommunication), services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données.

Accompagnement de voyageurs, transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret (transport de marchandises), informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures, organisation de voyages, réservations pour les voyages, réservation pour le transport.

Recherche scientifique et industrielle liée aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication ; conseils, étude et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des télécommunication et des réseaux informatiques et de transmission de données ; assistance technique rendus par des ingénieurs liée à ces technologies ; services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de consultations en matière d'ordinateurs et appareils pour le traitement de données.