Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGA
GROUPE ROSIERES (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99816181
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque LEGA

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROSIERESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROSIERESs domicilié(e) 13 rue Auger, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque LEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGA est expirée depuis le 6 octobre 2009.

GROUPE ROSIERESs a également déposé les autres marques suivantes : ROSIERES GRANDES CUISINES


GROUPE ROSIERES (société par actions simplifiée) - 13 rue Auger, 93500 PANTIN - France - SIREN 016250102


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Appareils et installations de cuisson, tables de cuisson.