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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROSIERES
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QUALIS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

QUALIS
GROUPE ROSIERES, (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99793321
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque QUALIS

Déposée le 21 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUALIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROSIERES domicilié(e) 13 rue Auger, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque QUALIS est expirée depuis le 21 mai 2009.

GROUPE ROSIERES a également déposé les autres marques suivantes : SELECTRA , AUTOSELECT , MAJUSCULE , ROSE NOIRE , EQUILIBRE


GROUPE ROSIERES, (société par actions simplifiée) - 13 rue Auger, 93500 PANTIN - France - SIREN 016250102


OFFICE BLETRY - France


Inscription le 8 mars 2000 - Renonciation totale n°296644 - Publication au BOPI 2000-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Appareils de cuisson, fours de cuisson, fours de cuisson à usage domestique.