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Marques déposées par la société GROUPE ROSIERES
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MAJUSCULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAJUSCULE
GROUPE ROSIERES

Numéro de dépôt :
1650860
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011

Présentation de la marque MAJUSCULE

Déposée le 19 mars 1991 par la société GROUPE ROSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAJUSCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPE ROSIERES domicilié(e) (société par actions simplifiée), 13, rue Auger, 93500 PANTIN (dossier no 2187930) - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2187930) - France.

La marque MAJUSCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAJUSCULE est expirée depuis le 19 mars 2011.

GROUPE ROSIERES a également déposé les autres marques suivantes : SELECTRA , AUTOSELECT , ROSE NOIRE , EQUILIBRE , QUALIS


GROUPE ROSIERES - (société par actions simplifiée), 13, rue Auger, 93500 PANTIN (dossier no 2187930) - France - SIREN 016250102


OFFICE BLETRY - (dossier no 2187930) - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2000 n°2187930 - Publication au BOPI 2000-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 9 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271807 - Publication au BOPI 1999-02-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires