ROC-ECLERC POMPES FUNEBRES EUROPEENNES
Présentation de la marque ROC-ECLERC POMPES FUNEBRES EUROPEENNES
Déposée le 10 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROC-ECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROC-ECLERC POMPES FUNEBRES EUROPEENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROC-ECLERC POMPES FUNEBRES EUROPEENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROC-ECLERC POMPES FUNEBRES EUROPEENNES arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.
GROUPE ROC-ECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 11 février 2008 n°2363435 - Publication au BOPI 2008-02-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Inscription le 3 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308960 - Publication au BOPI 2000-10-03
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431630 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 21 mai 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°371205 - Publication au BOPI 2003-05-21
Inscription le 3 octobre 2000 - Concession de licence n°308962 - Publication au BOPI 2000-10-03
Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308961 - Publication au BOPI 2000-10-03
Inscription le 23 octobre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°380055 - Publication au BOPI 2003-10-23
Inscription le 30 mars 2005 - Gage constitué n°409665 - Publication au BOPI 2005-03-30
Inscription le 5 juillet 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°414967 - Publication au BOPI 2005-07-05
Inscription le 5 juillet 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°414966 - Publication au BOPI 2005-07-05
Inscription le 26 mai 2005 - Gage radié n°412771 - Publication au BOPI 2005-05-26
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672458 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-14