GROUPE ROC-ECLERC, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1745974
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2021
Présentation de la marque ROC'ECLERC
Déposée le 12 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROC-ECLERC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROC'ECLERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ROC-ECLERC domicilié(e) 102-104 avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 448 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ROC'ECLERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ROC-ECLERC, société par actions simplifiée à associé unique - 102-104 avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 481448249
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2202899 - Publication au BOPI 2001-06-29
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431630 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 5 juillet 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°414967 - Publication au BOPI 2005-07-05
Inscription le 5 juillet 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°414966 - Publication au BOPI 2005-07-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17
Inscription le 4 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°206986 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 26 mai 2005 - Gage radié n°412771 - Publication au BOPI 2005-05-26
Inscription le 9 février 1999 - Gage radié n°271774 - Publication au BOPI 1999-02-09
Inscription le 16 février 1998 - Gage constitué n°251761 - Publication au BOPI 1998-02-16
Inscription le 29 octobre 1996 - Gage constitué n°208403 - Publication au BOPI 1996-10-29
Inscription le 4 octobre 1996 - Concession de licence n°206987 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 10 mars 1999 - Résiliation de licence n°273559 - Publication au BOPI 1999-03-10
Inscription le 26 septembre 2000 - Gage radié n°308430 - Publication au BOPI 2000-09-26
Inscription le 23 octobre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°380055 - Publication au BOPI 2003-10-23
Inscription le 21 mai 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°371205 - Publication au BOPI 2003-05-21
Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308961 - Publication au BOPI 2000-10-03
Inscription le 30 mars 2005 - Gage constitué n°409665 - Publication au BOPI 2005-03-30
Inscription le 3 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308960 - Publication au BOPI 2000-10-03
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483144 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27
Service de marbrerie.Produit de marbrerie à savoir stèle, dalle mortuaire, pierre tombale. Produits et accessoires funéraires à savoir: urnes funéraires, vases funéraires, cercueils, fleurs artificielles et véritables - vitraux - mobilier de maison en pierre - produits d'entretien
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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