Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIVALIS RESTAURANT
GROUPE RIVALIS

Numéro de dépôt :
4500398
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
RIVALIS RESTAURANT de GROUPE RIVALIS

Présentation de la marque RIVALIS RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par GROUPE RIVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIVALIS RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est GROUPE RIVALIS domicilié(e) 10 Grand'Rue - 68280 - LOGELHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque RIVALIS RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVALIS RESTAURANT arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.

GROUPE RIVALIS a également déposé les autres marques suivantes : P.E.NET PETITE-ENTREPRISE.NET , CENTRIVALIS , GROUPE RIVALIS pilotez votre entreprise en toute sérénité , RIVALIS No 1 du Pilotage d'Entreprise , RIVALIS 1er réseau d'accompagnement des dirigeants , Henrri , RIVALIS LE COPILOTE DE VOTRE ENTREPRISE , QUALITE GESTION , FFPE Fédération Française des Pilotes d'Entreprises , FEDERATION FRANCAISE DU COPILOTAGE D'ENTREPRISE


GROUPE RIVALIS - 10 Grand'Rue - 68280 - LOGELHEIM - France


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Programmes informatiques pour la conception d'interfaces utilisateurs ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes informatiques enregistrés ; programmes informatiques [logiciels téléchargeables] ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de commerce électronique pour tenue de transactions commerciales électroniques sur des marchés en ligne par le biais d'un réseau informatique mondial ; logiciels de bases de données contenant des informations en matière de logiciels ; logiciels et outils de développement de logiciels en matière de commerce électronique dans le domaine de la restauration ; logiciels permettant de donner accès à des formations ; bases de données informatiques ; logiciels pour la gestion de bases de données ; logiciels ; logiciels permettant la mise en relation entre entreprises ou entrepreneurs et consultants pour la création, la gestion, le rendement et la direction d'entreprises dans le domaine de la restauration ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; applications mobiles ; applications mobiles permettant la mise en relation entre entreprises ou entrepreneurs et consultants pour la création, la gestion, le rendement et la direction d'entreprises dans le domaine de la restauration ; publications électroniques téléchargeables ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; clés USB ; souris ; tapis de souris ;

Informations et conseils commerciaux aux entreprises dans le domaine de la restauration ; mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels dans le domaine de la restauration ; services de mise en relation de professionnels dans le domaine de la restauration ; service de mise en relation d'entreprises ou d'entrepreneurs avec des consultants dans le domaine de la restauration ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la restauration ; consultations professionnelles d'affaires, expertises, informations et renseignements d'affaires, recherches et investigations pour affaires, études et recherches de marchés ; conseil fiscal [comptabilité] ; conseils professionnels en comptabilité ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; formations professionnelles ; formations professionnelles pour la création, la gestion, le rendement et la direction d'entreprises dans le domaine de la restauration ; coaching [formation] pour la création, la gestion, le rendement et la direction d'entreprises dans le domaine de la restauration ; enseignements par correspondance ; organisation de formations relatives à la création, la gestion, le rendement et la direction d'entreprises dans le domaine de la restauration ; services de formation professionnelle ; services de formation en direction d'entreprise dans le domaine de la restauration ; organisation de formations commerciales ; services de formation pour entreprises dans le domaine de la restauration ; cours de formation en gestion d'entreprise dans le domaine de la restauration ; formation en matière de finance ; coordination de cours de formation ; services de conseillers en formation ; mise à disposition de formations relatives à la création, la gestion, le rendement et la direction d'entreprises dans le domaine de la restauration ; services de formation concernant les affaires ; formation pratique (démonstration) ; entretiens de définition d'un parcours de formation professionnelle à savoir : orientation professionnelle, conseils en matière de formation ; organisation de cours éducatifs en rapport avec la gestion d'entreprises dans le domaine de la restauration ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de documents ; publication de livres ; prêts de livres ; services rendus à un franchiseur dans le domaine de la restauration, à savoir formation de base du franchiseur, de son personnel ou de ses franchisés ou du personnel de ses franchisés, notamment éducation, formation ;

Services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; service de mise à disposition temporaire de logiciels et d'assistances comptables et fiscales par Internet ; conseils techniques, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) pour l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques et, plus généralement, conseils techniques, consultations professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'informatique, des réseaux de communication électronique et des télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de l'informatique, des communications électroniques et, plus généralement, dans celui des télécommunications ; création, entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers ; logiciel-service (SaaS) ; analyse de systèmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; duplication de programmes informatiques ; services de protection contre les virus informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; récupération de données informatiques ; location de logiciels informatiques ; télésurveillance de systèmes informatiques ;

Service de franchise à savoir concession de licence ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire, enregistrement de noms de domaine (services juridiques ; services juridiques dans le domaine du franchisage ; conseils juridiques ; services juridiques ; recherches juridiques ; services de médiation juridique ; assistance en matière de contentieux ; assistance juridique pour la rédaction de contrats ; compilation d'informations juridiques [service juridique] ; préparation de rapports juridiques ; services de recherche d'informations juridiques ; services d'information dans le domaine juridique ; services d'élaboration de documents juridiques ; services juridiques se rapportant à la conduite des affaires ; clubs de rencontres entre entreprises et entrepreneurs et consultants ; services d'assistance juridique.