Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Expert Comptable
GROUPE RIVALIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3870282
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
Mon Expert Comptable de GROUPE RIVALIS

Présentation de la marque Mon Expert Comptable

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPE RIVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Expert Comptable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE RIVALIS domicilié(e) 10 Grand'rue - 68280 - LOGELHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 104 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOUCHARA Vanessa domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque Mon Expert Comptable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Expert Comptable est expirée depuis le 28 octobre 2021.

GROUPE RIVALIS a également déposé les autres marques suivantes : P.E.NET PETITE-ENTREPRISE.NET , CENTRIVALIS , GROUPE RIVALIS pilotez votre entreprise en toute sérénité , RIVALIS No 1 du Pilotage d'Entreprise , RIVALIS 1er réseau d'accompagnement des dirigeants , Henrri , RIVALIS LE COPILOTE DE VOTRE ENTREPRISE , QUALITE GESTION , FFPE Fédération Française des Pilotes d'Entreprises , FEDERATION FRANCAISE DU COPILOTAGE D'ENTREPRISE


GROUPE RIVALIS, Société anonyme - 10 Grand'rue - 68280 - LOGELHEIM - France - SIREN 389104803


Mme BOUCHARA Vanessa - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Logiciels (programmes enregistrés) ; outils de développement de logiciels ; logiciels destinés à être utilisés en tant qu'interfaces de programmation pour logiciels (IPL) ; interfaces de programmation pour logiciels (IPL) facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux et permettant la récupération, le téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès et la gestion de données ; logiciels permettant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès, la mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blog), le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la création de liens Internet, le partage et autres fournitures de médias électroniques ou d'informations par ordinateur et réseaux de communication ;

Imprimés, brochures, périodiques, journaux, livres consacrés aux domaines de la comptabilité, de l'expertise comptable, du commissariat aux comptes, de la gestion, de la fiscalité et de la finance ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations et conseils en matière de comptabilité, de l'expertise comptable, du commissariat aux comptes et de la gestion (informations et conseils en matière de comptabilité) ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; services de marketing, de publicité et de promotions ; services d'études de marché et d'informations ; promotion des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques et de communication ; mise en relation commerciale de tiers (à savoir intermédiation commerciale) pour la vente de produits et services via des réseaux informatiques et de communication ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, badges) ;

Analyses et consultations en matière fiscale et financière ; expertises financières et fiscales ; informations et conseils en matière fiscale et financière ;

Informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; fournitures de forums de discussion sur Internet relatifs notamment au domaine de la comptabilité, de l'expertise comptable, du commissariat aux comptes, de la gestion, de la fiscalité et de la finance ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; services de téléconférences ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social ; exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires consacrés aux domaines de la comptabilité, de l'audit, du commissariat aux comptes, de la gestion, de la fiscalité et de la finance ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) consacrés aux domaines de la comptabilité, de l'audit, du commissariat aux comptes, de la gestion, de la fiscalité et de la finance ; services d'enseignement et de formation consacrés aux domaines de la comptabilité, de l'audit, du commissariat aux comptes, de la gestion, de la fiscalité et de la finance ;

Elaboration (conception) de logiciels informatiques consacrés aux domaines de la comptabilité, de l'audit, de l'expertise comptable, du commissariat aux comptes, de la gestion, de la fiscalité et de la finance ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services informatiques, notamment moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'événements et de discussions interactives via des réseaux de communication ; exploitation de services d'application contenant des logiciels, à savoir fourniture d'utilisation temporaire de logiciels permettant ou facilitant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blogs), l'affichage de liens, le partage et l'exploitation d'autres médias électroniques ou d'information sur les réseaux de communication ; fourniture d'informations sur des index de recherche par ordinateur et bases de données d'information, notamment de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles, sur ordinateur et réseaux de communication ; services informatiques sous forme de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images données ; services informatiques permettant la mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l'utilisation de réseaux sociaux créant une communauté virtuelle, et la transmission de données audio, vidéo, à des images photographiques, à des textes, à des graphiques ; création, entretien et hébergement de sites (Web) informatiques ;

Services juridiques ; services de mise en relation sociale ; fourniture de services sociaux à savoir services de réseaux sociaux dans le domaine de la comptabilité, de l'expertise comptable, du commissariat aux comptes, de la gestion, de la fiscalité et de la finance ; information à propos des services de réseaux sociaux dans le domaine de la comptabilité, de l'expertise comptable, du commissariat aux comptes, de la gestion, de la fiscalité et de la finance.