Déposée le 2 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RICOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON RICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RICOT domicilié(e) 1 SQUARE JAMES JOULE - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 594 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS GROUPE RICOT domicilié(e) 1 SQUARE JAMES JOULE - 49300 - CHOLET - France.
La marque MAISON RICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE RICOT, SAS - 1 SQUARE JAMES JOULE - 49300 - CHOLET - France - SIREN 493594675
SAS GROUPE RICOT - 1 SQUARE JAMES JOULE - 49300 - CHOLET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593546 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-16
Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522149 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19
Inscription le 21 mars 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°597165 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768548 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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