Déposée le 23 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE RESO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RESOBIOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE RESO domicilié(e) Centre logistique de la Gare - 19270 - USSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 890 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque RESOBIOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE RESO, Société à Responsabilité Limitée - Centre logistique de la Gare - 19270 - USSAC - France - SIREN 399890722
Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits de blanchiment (décolorants) à usage industriel, matières à dépolir, désincrustants, détartrants autres qu'à usage domestique, détergents (détersifs) utilisés au cours d'opérations de fabrication ; préparations pour l'amendement des sols ; produits pour adoucir l'eau et pour la purification de l'eau ; produits pour la dissociation des graisses, des huiles ; produits pour décoller ; savons métalliques à usage industriel ;
Préparations pour nettoyer, pour décaper, pour détartrer, pour polir, pour dégraisser et abraser, et notamment produits de lavage, décapants, détartrants à usage domestique, cristaux de soude pour le nettoyage, craie pour le nettoyage, amidon à lustrer, produits antirouilles pour l'enlèvement de la rouille, matières à astiquer, produits pour faire briller, cire et crèmes à polir, produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, huiles et produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, produits pour enlever les vernis ; produits pour le lavage de la vaisselle, notamment produits pour le lavage de la vaisselle en machine, agents de séchage pour lave-vaisselle, savons, savons désinfectants, savons désodorisants, savons d'avivage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, produits pour le nettoyage et l'entretien des canalisations ; compositions nettoyantes pour installations sanitaires ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, lessives, détachants ;
Désinfectants à usage hygiénique, notamment désinfectants à usage hygiénique pour les mains et les surfaces, détergents (détersifs) à usage médical, germicides, désinfectants pour WC et désinfectants pour WC chimiques, produits stérilisants pour sols et surfaces ; produits pour la purification de l'air, désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ;
Vente au détail, vente en gros, vente par correspondance, vente en ligne des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, produits de blanchiment (décolorants) à usage industriel, matières à dépolir, désincrustants, détartrants autres qu'à usage domestique, détergents (détersifs) utilisés au cours d'opérations de fabrication, préparations pour l'amendement des sols et produits pour la protection des sols à usage industriel, produits pour adoucir l'eau et pour la purification de l'eau, produits pour la dissociation des graisses, des huiles, produits pour décoller, savons métalliques à usage industriel, préparations pour nettoyer, pour décaper, pour détartrer, pour polir, pour dégraisser et abraser, et notamment produits de lavage, décapants, détartrants à usage domestique, cristaux de soude pour le nettoyage, craie pour le nettoyage, amidon à lustrer, produits antirouilles pour l'enlèvement de la rouille, matières à astiquer, produits pour faire briller, cire et crèmes à polir, produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, huiles et produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, produits pour enlever les vernis, produits pour le lavage de la vaisselle, notamment produits pour le lavage de la vaisselle en machine, agents de séchage pour lave-vaisselle, savons, savons désinfectants, savons désodorisants, savons d'avivage, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, produits pour le nettoyage et l'entretien des canalisations, compositions nettoyantes pour installations sanitaires, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, lessives, détachants, désinfectants à usage hygiénique, notamment désinfectants à usage hygiénique pour les mains et les surfaces, détergents (détersifs) à usage médical, germicides, désinfectants pour WC et désinfectants pour WC chimiques, produits stérilisants pour sols et surfaces, produits pour la purification de l'air, désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; traitement administratif de commandes d'achat de ces produits ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour leur vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers de produits de nettoyage et d'hygiène (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; administration commerciale de licences de produits et de services dans les domaines du nettoyage et de l'hygiène ; consultations professionnelles d'affaires, informations professionnelles et renseignements d'affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, tous ces services notamment en matière de respect des normes de nettoyage et d'hygiène ; projets (aide à la direction des affaires), notamment projets de mise en oeuvre de plans de nettoyage ; informations commerciales et conseils commerciaux aux consommateurs en matières de nettoyage et d'hygiène ; démonstration de produits, notamment démonstration de produits de nettoyage et d'hygiène ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers.
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