Déposée le 19 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE RESO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE RESO domicilié(e) Centre Logistique de la Gare - 19270 - USSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 890 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque NOVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE RESO, Société à Responsabilité Limitée - Centre Logistique de la Gare - 19270 - USSAC - France - SIREN 399890722
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481020 - Publication au BOPI 2008-09-23
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 18 août 2014 n°2565302 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-18
Inscription le 2 octobre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°632460 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-02
* ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; * installations sanitaires.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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