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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT
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RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE
GROUPE RAULT SAS

Numéro de dépôt :
1482169
Date de dépôt :
04/08/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2018
RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE de GROUPE RAULT

Présentation de la marque RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE

Déposée le 4 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT domicilié(e) ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2369278) - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 915 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE (dossier no 2369278) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE est expirée depuis le 4 août 2018.

GROUPE RAULT a également déposé les autres marques suivantes : BIOMETS , EPICELIA , OLIZZA , COMANCHERO , CHEN-LI , HORTILLON , FREHEL , TRADIFONDS , PESKER , LES EPICELIADES


GROUPE RAULT SAS - ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2369278) - 22400 - France - SIREN 330915752


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE (dossier no 2369278) - 35769 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369278 - Publication au BOPI 2008-04-04

Renouvellement sans limitation n°2113338 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 11 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425905 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription le 22 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434175 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51056 - Publication au BOPI 1991-01-28

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et legumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves;Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salades) épices, glace à rafraichir Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons boissons alcooliques (à l'exception des bières) Aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographie, sténotypie, comptabilité.Reproduction de documents. Bureaux de placement.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).