Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU GOURMET
GROUPE RAULT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1284865
Date de dépôt :
25/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2024

Présentation de la marque LA MAISON DU GOURMET

Déposée le 25 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT domicilié(e) ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 915 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque LA MAISON DU GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MAISON DU GOURMET arrivera à expiration en date du 25 septembre 2024.

GROUPE RAULT a également déposé les autres marques suivantes : BIOMETS , EPICELIA , OLIZZA , RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE , COMANCHERO , CHEN-LI , HORTILLON , FREHEL , TRADIFONDS , PESKER


GROUPE RAULT, Société par Actions Simplifiée - ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 330915752


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164432 - Publication au BOPI 1993-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Renouvellement avec limitation le 8 septembre 2004 n°2034576 - Publication au BOPI 2004-09-08

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271854 - Publication au BOPI 2004-09-08

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432061 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241716 - Publication au BOPI 1997-08-18

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558615 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23

Inscription le 1 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730303 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-01

Inscription le 6 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°755991 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.