Déposée le 26 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREHEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT domicilié(e) ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2382854) - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 915 752 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2382854) - 35769 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE RAULT SAS - ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2382854) - 22400 - France - SIREN 330915752
CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2382854) - 35769 - France
Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425266 - Publication au BOPI 2006-01-06
Renouvellement sans limitation le 27 août 2008 n°2382854 - Publication au BOPI 2008-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501405 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Viande, poisson et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
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