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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT
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FREHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREHEL
GROUPE RAULT SAS

Numéro de dépôt :
98761946
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018

Présentation de la marque FREHEL

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREHEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT domicilié(e) ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2382854) - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 915 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2382854) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREHEL est expirée depuis le 26 novembre 2018.

GROUPE RAULT a également déposé les autres marques suivantes : BIOMETS , EPICELIA , OLIZZA , RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE , COMANCHERO , CHEN-LI , HORTILLON , TRADIFONDS , PESKER , LES EPICELIADES


GROUPE RAULT SAS - ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2382854) - 22400 - France - SIREN 330915752


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2382854) - 35769 - France


Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425266 - Publication au BOPI 2006-01-06

Renouvellement sans limitation le 27 août 2008 n°2382854 - Publication au BOPI 2008-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501405 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Viande, poisson et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.