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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT
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EPICELIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPICELIA
GROUPE RAULT S.A.S.

Numéro de dépôt :
96617381
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2016

Présentation de la marque EPICELIA

Déposée le 13 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPICELIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT domicilié(e) ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2304276) - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 915 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2304276) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPICELIA est expirée depuis le 13 mars 2016.

GROUPE RAULT a également déposé les autres marques suivantes : BIOMETS , OLIZZA , RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE , COMANCHERO , CHEN-LI , HORTILLON , FREHEL , TRADIFONDS , PESKER , LES EPICELIADES


GROUPE RAULT S.A.S. - ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2304276) - 22400 - France - SIREN 330915752


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2304276) - 35769 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 5 août 1996 - Retrait partiel n°204634 - Publication au BOPI 1996-08-05

Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425266 - Publication au BOPI 2006-01-06

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304276 - Publication au BOPI 2006-01-02

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Levure, épices, poudre pour faire lever.Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.