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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT
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DELISELF
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELISELF
GROUPE RAULT S.A.S.

Numéro de dépôt :
96638911
Date de dépôt :
13/08/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2016

Présentation de la marque DELISELF

Déposée le 13 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELISELF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT domicilié(e) ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2310700) - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 915 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2310700) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELISELF est expirée depuis le 13 août 2016.

GROUPE RAULT a également déposé les autres marques suivantes : BIOMETS , EPICELIA , OLIZZA , RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE , COMANCHERO , CHEN-LI , HORTILLON , FREHEL , TRADIFONDS , PESKER


GROUPE RAULT S.A.S. - ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2310700) - 22400 - France - SIREN 330915752


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2310700) - 35769 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310700 - Publication au BOPI 2006-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 11 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425905 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription le 22 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434176 - Publication au BOPI 2006-05-22

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Réceptacles métalliques pour la distribution de sauces.Sauces liquides (condiments)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.