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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT
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DELIJET
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELIJET
GROUPE RAULT SAS

Numéro de dépôt :
99775090
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2019

Présentation de la marque DELIJET

Déposée le 11 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIJET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT domicilié(e) ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2392348) - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 915 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2392348) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELIJET est expirée depuis le 11 février 2019.

GROUPE RAULT a également déposé les autres marques suivantes : BIOMETS , EPICELIA , OLIZZA , RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE , COMANCHERO , CHEN-LI , HORTILLON , FREHEL , TRADIFONDS , PESKER


GROUPE RAULT SAS - ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2392348) - 22400 - France - SIREN 330915752


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2392348) - 35769 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 1 février 2000 - Renonciation partielle n°294456 - Publication au BOPI 2000-02-01

Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425266 - Publication au BOPI 2006-01-06

Renouvellement avec limitation le 17 décembre 2008 n°2392348 - Publication au BOPI 2008-12-17

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.