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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT
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DELICENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICENS
GROUPE RAULT S.A.S.

Numéro de dépôt :
96604649
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2016

Présentation de la marque DELICENS

Déposée le 3 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICENS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT domicilié(e) ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2304274) - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 915 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2304274) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICENS est expirée depuis le 3 janvier 2016.

GROUPE RAULT a également déposé les autres marques suivantes : BIOMETS , EPICELIA , OLIZZA , RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE , COMANCHERO , CHEN-LI , HORTILLON , FREHEL , TRADIFONDS , PESKER


GROUPE RAULT S.A.S. - ZI de Lanjouan, Rue de la Saudraie,22400 LAMBALLE (dossier no 2304274) - 22400 - France - SIREN 330915752


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2304274) - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425266 - Publication au BOPI 2006-01-06

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304274 - Publication au BOPI 2006-01-02

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viandes, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus, échantillons.Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.