Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOMETS
GROUPE RAULT, SAS

Numéro de dépôt :
3047214
Date de dépôt :
16/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2020

Présentation de la marque BIOMETS

Déposée le 16 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RAULT domicilié(e) ZI de Lanjouan 2 Rue de la Saudraie - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 915 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque BIOMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMETS est expirée depuis le 16 août 2020.

GROUPE RAULT a également déposé les autres marques suivantes : EPICELIA , OLIZZA , RAULT DISTRIBUTION LE SERVICE ALIMENTAIRE , COMANCHERO , CHEN-LI , HORTILLON , FREHEL , TRADIFONDS , PESKER , LES EPICELIADES


GROUPE RAULT, SAS - ZI de Lanjouan 2 Rue de la Saudraie - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 330915752


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425266 - Publication au BOPI 2006-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2010 n°2441280 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-26

Viande, Poissons, Volaille ; Extraits de Viandes, Fruits et Légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées, Confitures, Compotes, ufs, Lait et Produits laitiers ; Huiles et Graisses Comestibles L'ensemble de ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique. Café, Thé, Cacao, Sucre, Riz, Tapioca, Sagou, Succédanés du café ; Farines et Préparations faites de céréales, Pain, Pâtisseries et Confiseries, Glaces comestibles ; Miel, Sirop de Mélasse ; Levure, Poudre pour faire lever ; Sel, Moutarde ; Vinaigre, Sauces (condiments) ; Epices ; Extraits aromatiques à usage alimentaire. L'ensemble de ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique. Publicité, Gestion des Affaires commerciales, Distribution de prospectus, Reproduction de documents.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).