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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RASEC
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RASEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RASEC
GROUPE RASEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3040602
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2030

Présentation de la marque RASEC

Déposée le 7 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RASEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RASEC domicilié(e) 11 rue de Téhéran, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 718 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme LEVY ANNE domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne, 75002 PARIS - France.

La marque RASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 20 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RASEC arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.

GROUPE RASEC a également déposé les autres marques suivantes : RA , RA5SEC DISPLAY , R GROUPE RASEC , R RASEC GROUPE RASEC , PA3EK BOCTOK


GROUPE RASEC, Société par actions simplifiée - 11 rue de Téhéran, 75008 PARIS - France - SIREN 431718113


BRANDON IP, Mme LEVY ANNE - 64 Rue Tiquetonne, 75002 PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Inscription le 3 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425234 - Publication au BOPI 2006-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Inscription le 2 avril 2007 - Concession de licence n°452789 - Publication au BOPI 2007-04-02

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2010 n°2458818 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2755896 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30

Machines, à savoir : machines de brasserie, broyeurs, robots, monte-charge, tapis roulant, machines-outils ; accouplements et organes de transmission;

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;

Meubles ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois ou en matières plastiques, à savoir : boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes, patères pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, rayonnages, récipients d'emballage en matière plastiques;

Publicité. Affaires, à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires ; reproduction de documents ; location de machines à écrire et de matériel de bureau;

Communications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages, télégrammes;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.