Déposée le 3 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RASEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R RASEC GROUPE RASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-06 du 10 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RASEC domicilié(e) 11 Rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 718 113 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES, Mme FITOUSSI SEVERINE domicilié(e) 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.
La marque R RASEC GROUPE RASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401579.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE RASEC, Société par actions simplifiée - 11 Rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France - SIREN 431718113
BLETRY ET ASSOCIES, Mme FITOUSSI SEVERINE - 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France
Inscription le 2 avril 2007 - Concession de licence n°452789 - Publication au BOPI 2007-04-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2604870 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18
Tapis roulant ; élévateurs ; machines-outils ;Appareils et instruments (autres qu'à usage médical) de mesurage, de signalisation, de contrôle ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; dispositifs de protection contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;Meubles ; mobiliers destinés à l'équipement d'entreprises dans le secteur de la distribution ; meubles de caisse ; étagères ; guichets (meubles) ; comptoirs d'accueil ; présentoirs ; consignes (meubles) ;Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; travaux d'ingénierie ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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