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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE R.S.A. à DIRECTOIRE
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remorque à la carte
Marque expirée - Marque en non vigueur

remorque à la carte
GROUPE R.S.A. SA à DIRECTOIRE

Numéro de dépôt :
3501756
Date de dépôt :
18/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2017
remorque à la carte de GROUPE R.S.A. à DIRECTOIRE

Présentation de la marque remorque à la carte

Déposée le 18 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE R.S.A. à DIRECTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « remorque à la carte »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE R.S.A. à DIRECTOIRE domicilié(e) Z.I. DE LA PRADE SAINT MEDARD D'EYRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 473 201 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE R.S.A. domicilié(e) Z.I. DE LA PRADE SAINT MEDARD D'EYRANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque remorque à la carte est expirée depuis le 18 mai 2017.


GROUPE R.S.A. SA à DIRECTOIRE - Z.I. DE LA PRADE SAINT MEDARD D'EYRANS - France - SIREN 473201440


GROUPE R.S.A. - Z.I. DE LA PRADE SAINT MEDARD D'EYRANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Véhicules ; chariots de manutention ; Remorques routières de tous types destinées au transport d'engins, de véhicules et de toutes autres marchandises. Matériels roulants servant à la manutention des bateaux.