Déposée le 25 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe R&D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FO LAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe R&D domicilié(e) 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 743 062 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupe R&D domicilié(e) 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France.
La marque FO LAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe R&D, SAS - 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 422743062
Groupe R&D - 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France
Inscription le 12 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437081 - Publication au BOPI 2006-07-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Inscription le 27 janvier 2010 - Concession de licence n°514576 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514382 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 1 juin 2011 - Résiliation de licence n°550130 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Inscription le 1 juin 2011 - Concession de licence n°550132 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Renouvellement avec limitation le 9 janvier 2012 n°2488532 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-01-09
Inscription le 15 octobre 2014 - Résiliation de licence n°633312 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-15
Inscription le 15 octobre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°633311 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-15
Inscription le 15 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633313 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-15
Inscription le 15 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633314 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-15
Inscription le 7 mai 2019 - Changement d'adresse n°756103 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-07
Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser. Outils et instruments à main entrainés manuellement ; Appareils et instruments scientifiques, optiques, de contrôle (inspection) et d'enseignement.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FO LAN"
