Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
C COSMETICS & ACCESSORIES FRANCE
Groupe R&D, SA
Numéro de dépôt :
4075812
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque C COSMETICS & ACCESSORIES FRANCE
Déposée le 11 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) Groupe R&D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « C COSMETICS & ACCESSORIES FRANCE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe R&D domicilié(e) Zi Est, 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 743 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe R&D, Mle BONNAZ Aurelie domicilié(e) Zi Est, 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe R&D, SA - Zi Est, 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 422743062
Groupe R&D, Mle BONNAZ Aurelie - Zi Est, 13 rue Jacques Monod - 69120 - VAULX EN VELIN - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674615 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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