Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCANN'IT
GROUPE QERYS

Numéro de dépôt :
4670741
Date de dépôt :
30/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
SCANN\'IT de GROUPE QERYS

Présentation de la marque SCANN'IT

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2020 par GROUPE QERYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCANN'IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est GROUPE QERYS domicilié(e) 6 rue Edmond Rostand Le Haillan - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque SCANN'IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670741.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANN'IT arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

GROUPE QERYS a également déposé les autres marques suivantes : Cap Vert , Fix' pro , dhome , OUTIBAT L'ESPRIT BATIMENT


GROUPE QERYS - 6 rue Edmond Rostand Le Haillan - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France


IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Applications logicielles informatiques téléchargeables; applications logicielles téléchargeables pour dispositifs mobiles de communication; logiciels [programmes enregistrés]; logiciels téléchargeables ;

Services de commande en ligne de produits; services de commande informatisée de produits; compilation informatisée de listes de commandes de produits; services de commande de produits au détail et en gros; services de conseil en matière de commande de produits; traitement administratif de commandes d'achats de produits ;

Transmission par tous moyens de communication de commandes d'achats de produits.