Marque renouvelée - Marque en vigueur

OUTIBAT L'ESPRIT BATIMENT
Groupe QERYS, SAS

Numéro de dépôt :
3665668
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2029
OUTIBAT L\'ESPRIT BATIMENT de Groupe QERYS

Présentation de la marque OUTIBAT L'ESPRIT BATIMENT

Déposée le 20 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe QERYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUTIBAT L'ESPRIT BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe QERYS domicilié(e) 6 Rue Edmond ROSTAND - 33187 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 862 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIDER, M. PORGEL Stéphane domicilié(e) 29 Rue Thomas EDISON - 33612 - CANEJAN - France.

La marque OUTIBAT L'ESPRIT BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUTIBAT L'ESPRIT BATIMENT arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.

Groupe QERYS a également déposé les autres marques suivantes : Cap Vert , Fix' pro , dhome , SCANN'IT , FIX PRO


Groupe QERYS, SAS - 6 Rue Edmond ROSTAND - 33187 - LE HAILLAN - France - SIREN 383862042


SIDER, M. PORGEL Stéphane - 29 Rue Thomas EDISON - 33612 - CANEJAN - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721536 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.