Déposée par voie électronique le 14 avril 2020 par GROUPE QERYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cap Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-19 du 8 mai 2020. .
Le déposant est GROUPE QERYS domicilié(e) 6 rue Edmond Rostand Le Haillan - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Ustensiles de jardin (contenus dans la classe 7), appareils pour la distribution de l'eau, gamme de pompes de surface, pompes de puits, groupes de surpression, pompes de relevage, pièces de rechange pour pompe ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage. Interrupteurs à minuterie et horaires ; appareils mécaniques pour le dosage d'engrais et de matières pour la protection des plantes, détecteurs d'humidité et de luminosité, appareils de commande d'irrigation, minuteries mécaniques, électriques et électroniques ;
Asperseurs, diffuseurs et goutteurs pour jardin, installations de conduites d’eau ; distributeurs d'eau et buses d'arrosage, adductions d'eau domestique ; appareils de filtrage en tant qu'éléments d'installations domestiques ou commerciales, installations d'irrigation (comprises en classe 11), pompes à eau ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Ustensiles pour le jardin, à savoir tuyaux d'arrosage ;
Manches en matière plastique et/ou en bois pour outils de jardin et de maison ou manches en matière plastique et/ou en bois combiné avec du métal pour outils de jardin et de maison, dévidoirs, supports et dévidoirs à bobine pour tuyaux flexibles, sacs et chariots de ramassage de détritus, essentiellement non métalliques ; collecteurs d'eau de pluie ni métalliques ni en maçonnerie ;
Systèmes d'arrosage mobiles ou fixes, de surface ou enterrés, arroseurs ; appareils pour l'arrosage des sols ; pulvérisateurs d'eau, appareils d'entretien et de nettoyage actionnés manuellement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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